Archives du mot-clé : Urbanisme

Mar
11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Jan
31

Approbation de la carte communale de Sauviat

Par délibération du Conseil Municipal en date du 20 décembre 2016, et par arrêté préfectoral du 17 janvier 2017, a été approuvée la carte communale de Sauviat.
Cette délibération et cet arrêté préfectoral seront affichés à la porte de la Mairie du 31 janvier 2017 au 02 mars 2017 inclus. Le dossier d’approbation de la carte […]

Jan
21

Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Ordre du jour :
– Approbation de la carte communale révisée
– Adhésion au CNAS
– Instauration d’une aide financière aux propriétaires privés pour des travaux de ravalement de façade et de mise en peinture de volets bois dans Le Bourg
– Questions diverses : sécurisation des serves
Conseil Municipal du 20.12.2016

Sep
20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Juil
04

Conseil Municipal du 21 juin 2016

Ordre du jour :
– Fusion des communautés de communes : arrêté préfectoral
– Fonds de Péréquation InterCommunal (FPIC) 2016
– Admissions en non-valeurs au Budget communal 2016
– Voirie 2016 : marché
– Recrutement d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs
– Création d’un poteau incendie au village du Monteilhet […]

Août
01

Révision de la carte communale – permanence du 08.09.2015

Dans le cadre de la révision de la carte communale,
une permanence en Mairie est prévue
le mardi 08 septembre 2015
aux heures d’ouverture habituelles de la Mairie.
Monsieur Erik JEANTON, chef de projet du bureau d’études,
sera présent avec des plans de tous les villages faisant apparaître les modifications souhaitées des futures zones de constructibilité.
Avec les élus, […]

Juil
07

Info Sauviat N°29 de juillet 2015

Info Sauviat 29

Juin
02

Conseil Municipal du 14 mai 2014

Ordre du jour :
– Permis de Construire de la Mairie
Conseil Municipal du 14.05.2014

Avr
28

Conseil municipal du 04 avril 2012

Ordre du jour :
– Comptes Administratifs et de Gestion 2011
– Budgets 2012
– Taux d’imposition 2012
– Application d’une Participation pour Voies et Réseaux (PVR) au Bourg
– Instauration d’un Droit de Préemption Urbain
– Questions diverses : réunion de villages

Conseil Municipal du 04.04.2012

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