Archives de l’étiquette : tarifs

Déc 14

Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Ordre du jour :
– Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (proposition de fusion des communautés de communes par le Préfet)
– Travaux d’extension et d’aménagement de la Maire : avenant N°1 au lot 8 Electricité
– Recensement de la population 2016
– Extension pour alimentation électrique « Les Sagnes »
– Tarifs 2016
– Affaires du personnel communal
– Questions diverses : […]

Nov 25

Conseil Municipal du 19 novembre 2014

Ordre du jour :
– Taxe d’Aménagement
– Location de l’appartement T4 de l’ancienne Mairie
– Location de l’appartement T3 de l’ancien presbytère
– Tarifs 2015
Conseil Municipal du 19.11.2014

Jan 18

Conseil Municipal du 23 décembre 2013

Ordre du jour :
– Projet d’aménagement de la Mairie – Plan de financement
– Mise en œuvre du SAGE Dore
– Révision de la carte communale – Choix du Bureau d’Études
– Tarifs 2014
– Soutien au C.R.P.F. : programme d’accessibilité aux massifs forestiers
– Questions diverses : enfouissement réseaux FT Las Thioulas, mise à disposition du véhicule communal, matériels […]

Jan 08

Conseil Municipal du 19 décembre 2012

Ordre du jour :
– Location appartement AMT4
– Location des garages du Bourg
– Virements de crédits au Budget Général 2012
– Mise en place d’un dispositif de dématérialisation des procédures administratives
– Participation employeur à la protection sociale complémentaire prévoyance des agents
– Tarifs 2013 (location Salle d’Animation, Assainissement, Cimetière)
Conseil Municipal du 19.12.2012