Archives du mot-clé : réunion

Mar
11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Déc
20

Conseil Municipal du 29 novembre 2016

Ordre du jour :
– Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Courpière
– Vente de la parcelle ZN 41
– Acquisition foncière ZB 30 et 31
– Renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
– Voirie 2017 : plan de financement
– Tarifs 2017
– Autorisation d’ester en justice
– Extension pour alimentation électrique à Las Thioulas
– Questions diverses : […]

Sep
20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Juil
04

Conseil Municipal du 21 juin 2016

Ordre du jour :
– Fusion des communautés de communes : arrêté préfectoral
– Fonds de Péréquation InterCommunal (FPIC) 2016
– Admissions en non-valeurs au Budget communal 2016
– Voirie 2016 : marché
– Recrutement d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs
– Création d’un poteau incendie au village du Monteilhet […]

Avr
14

Conseil Municipal du 12 mars 2016

Ordre du jour :
– Avenant N°2 au lot 05 : plâtrerie – peintures des travaux de la Mairie
Conseil Municipal du 12.03.2016

Fév
18

Conseil Municipal du 19 janvier 2016

Ordre du jour :
– Admissions en non-valeurs au Budget Assainissement 2015
– Engagement de dépenses d’investissement aux Budgets 2016
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau électrique et de gaz
– Aménagement de la traverse de Bourg
– Questions diverses : terrain de la […]

Déc
14

Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Ordre du jour :
– Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (proposition de fusion des communautés de communes par le Préfet)
– Travaux d’extension et d’aménagement de la Maire : avenant N°1 au lot 8 Electricité
– Recensement de la population 2016
– Extension pour alimentation électrique « Les Sagnes »
– Tarifs 2016
– Affaires du personnel communal
– Questions diverses : […]

Août
01

Révision de la carte communale – permanence du 08.09.2015

Dans le cadre de la révision de la carte communale,
une permanence en Mairie est prévue
le mardi 08 septembre 2015
aux heures d’ouverture habituelles de la Mairie.
Monsieur Erik JEANTON, chef de projet du bureau d’études,
sera présent avec des plans de tous les villages faisant apparaître les modifications souhaitées des futures zones de constructibilité.
Avec les élus, […]

Juin
30

Conseil Municipal du 17 juin 2015

Ordre du jour :
– Installation d’un poteau relai WifiMax
– Extension et réhabilitation de la Mairie : contrôle technique
– Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015
– Décision modificative au Budget Assainissement 2015
– Motion pour la sauvegarde des libertés locales
– Questions diverses : remplacement des chaises de la Salle d’Accueil, acquisition de matériel […]

Avr
16

Conseil Municipal du 1er avril 2015

Ordre du jour :
– Comptes administratifs 2014
– Comptes de Gestion 2014
– Affectation de résultats 2014 et Budgets 2015
– Taux d’imposition 2015
– Servitudes ErDF
– Questions diverses : trous sur accotements RD316a à Suchéras, réunions de villages, feu d’artifice 2015
Conseil Municipal du 01.04.2015

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