Archives du mot-clé : impôts

Avr
20

Info Sauviat d’avril 2017

Info Sauviat 36

Mai
07

Conseil Municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :
– Comptes Administratifs et de Gestion 2015
– Budgets 2016
– Taux d’imposition 2016
– Dédommagement de l’assurance suite à sinistre dégât électrique
– Équipements de la nouvelle Mairie
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs de l’ancienne Mairie
– Questions diverses : inauguration de la nouvelle Mairie, feu d’artifice 2016
Conseil Municipal du 14.04.2016

Oct
13

Conseil Municipal du 23 septembre 2015

Ordre du jour :
– Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
– Rapport de l’eau 2014 (SIAEP de la Faye)
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Suppression du poste d’Adjoint Technique 2ème classe permanent à temps complet
– Taxe d’aménagement – Modification du Taux
– Questions diverses (déplacement de réseaux, loi NOTRe, révision de la carte communale, aménagement du Bourg, réunion de villages, […]

Juil
07

Info Sauviat N°29 de juillet 2015

Info Sauviat 29

Avr
16

Info Sauviat N°28 d’avril 2015

Info Sauviat 28

Avr
16

Conseil Municipal du 1er avril 2015

Ordre du jour :
– Comptes administratifs 2014
– Comptes de Gestion 2014
– Affectation de résultats 2014 et Budgets 2015
– Taux d’imposition 2015
– Servitudes ErDF
– Questions diverses : trous sur accotements RD316a à Suchéras, réunions de villages, feu d’artifice 2015
Conseil Municipal du 01.04.2015

Nov
25

Conseil Municipal du 19 novembre 2014

Ordre du jour :
– Taxe d’Aménagement
– Location de l’appartement T4 de l’ancienne Mairie
– Location de l’appartement T3 de l’ancien presbytère
– Tarifs 2015
Conseil Municipal du 19.11.2014

Mai
22

Info Sauviat N°25 de mai 2014

Info Sauviat 25
Le prochain INFO SAUVIAT sera publié en octobre 2014

Mai
22

Conseil Municipal du 16 avril 2014

Ordre du jour :
– Constitution des commissions
– Désignation des délégués aux organismes extérieurs
– Budgets 2014
– Taux d’imposition 2014
– Création d’un poste d’Adjoint Technique de 1ère classe
– Questions diverses : logements locatifs, demande d’acquisition d’un terrain communal, poteaux incendie…
Conseil Municipal du 16 avril 2014

Mai
07

Conseil municipal du 10 avril 2013

Ordre du jour :
– Affectations de résultats 2012
– Taux d’imposition 2013
– Questions diverses
Conseil Municipal du 10.04.2013