Archives du mot-clé : finance

Mar
11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Mai
07

Conseil Municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :
– Comptes Administratifs et de Gestion 2015
– Budgets 2016
– Taux d’imposition 2016
– Dédommagement de l’assurance suite à sinistre dégât électrique
– Équipements de la nouvelle Mairie
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs de l’ancienne Mairie
– Questions diverses : inauguration de la nouvelle Mairie, feu d’artifice 2016
Conseil Municipal du 14.04.2016

Avr
14

Info Sauviat N°32 d’avril 2016

Info Sauviat 32

Fév
18

Conseil Municipal du 19 janvier 2016

Ordre du jour :
– Admissions en non-valeurs au Budget Assainissement 2015
– Engagement de dépenses d’investissement aux Budgets 2016
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau électrique et de gaz
– Aménagement de la traverse de Bourg
– Questions diverses : terrain de la […]

Juin
30

Conseil Municipal du 17 juin 2015

Ordre du jour :
– Installation d’un poteau relai WifiMax
– Extension et réhabilitation de la Mairie : contrôle technique
– Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015
– Décision modificative au Budget Assainissement 2015
– Motion pour la sauvegarde des libertés locales
– Questions diverses : remplacement des chaises de la Salle d’Accueil, acquisition de matériel […]

Avr
16

Info Sauviat N°28 d’avril 2015

Info Sauviat 28

Avr
16

Conseil Municipal du 1er avril 2015

Ordre du jour :
– Comptes administratifs 2014
– Comptes de Gestion 2014
– Affectation de résultats 2014 et Budgets 2015
– Taux d’imposition 2015
– Servitudes ErDF
– Questions diverses : trous sur accotements RD316a à Suchéras, réunions de villages, feu d’artifice 2015
Conseil Municipal du 01.04.2015

Fév
10

Conseil Municipal du 28 janvier 2015

Ordre du jour :
– Extension et réhabilitation de la Mairie : Marché de travaux
– Extension et réhabilitation de la Mairie : mission de coordination sécurité
– Engagement de dépenses d’investissement 2015
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf (organisme foncier)
– Augmentation de la contribution des communes au Parc Naturel Régional Livradois-Forez
– Questions diverses : désignation d’un référent ambroisie, aménagement […]

Nov
25

Conseil Municipal du 19 novembre 2014

Ordre du jour :
– Taxe d’Aménagement
– Location de l’appartement T4 de l’ancienne Mairie
– Location de l’appartement T3 de l’ancien presbytère
– Tarifs 2015
Conseil Municipal du 19.11.2014

Mai
22

Info Sauviat N°25 de mai 2014

Info Sauviat 25
Le prochain INFO SAUVIAT sera publié en octobre 2014

Articles plus anciens «

'