Archives de l’étiquette : Conseil Municipal

Juil 04

Info Sauviat de juillet 2017

Info Sauviat 37

Avr 20

Info Sauviat d’avril 2017

Info Sauviat 36

Mar 11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Jan 21

Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Ordre du jour :
– Approbation de la carte communale révisée
– Adhésion au CNAS
– Instauration d’une aide financière aux propriétaires privés pour des travaux de ravalement de façade et de mise en peinture de volets bois dans Le Bourg
– Questions diverses : sécurisation des serves
Conseil Municipal du 20.12.2016

Déc 20

Conseil Municipal du 29 novembre 2016

Ordre du jour :
– Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Courpière
– Vente de la parcelle ZN 41
– Acquisition foncière ZB 30 et 31
– Renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
– Voirie 2017 : plan de financement
– Tarifs 2017
– Autorisation d’ester en justice
– Extension pour alimentation électrique à Las Thioulas
– Questions diverses : […]

Sep 20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Juil 04

Conseil Municipal du 21 juin 2016

Ordre du jour :
– Fusion des communautés de communes : arrêté préfectoral
– Fonds de Péréquation InterCommunal (FPIC) 2016
– Admissions en non-valeurs au Budget communal 2016
– Voirie 2016 : marché
– Recrutement d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs
– Création d’un poteau incendie au village du Monteilhet […]

Mai 07

Conseil Municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :
– Comptes Administratifs et de Gestion 2015
– Budgets 2016
– Taux d’imposition 2016
– Dédommagement de l’assurance suite à sinistre dégât électrique
– Équipements de la nouvelle Mairie
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs de l’ancienne Mairie
– Questions diverses : inauguration de la nouvelle Mairie, feu d’artifice 2016
Conseil Municipal du 14.04.2016

Avr 14

Conseil Municipal du 12 mars 2016

Ordre du jour :
– Avenant N°2 au lot 05 : plâtrerie – peintures des travaux de la Mairie
Conseil Municipal du 12.03.2016

Mar 10

Conseil Municipal du 17 février 2016

Ordre du jour :
– Avenants au marché de travaux d’extension et de réhabilitation de la Mairie
– Admissions en non-valeurs au budget communal 2016
– Voirie 2016 : plan de financement
– Rétrocession à la commune de la concession funéraire N°93
– Soutien à l’ANRAF
– Questions diverses : aménagement de la traverse de Bourg, toiture de l’église, inauguration de […]

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