Archives de l’étiquette : Conseil Municipal

Nov 21

Conseil Municipal du 13 septembre 2017

Ordre du jour :
– Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier : élection de propriétaires de biens fonciers non bâtis et désignation de propriétaires forestiers
– Lotissement « Les Bruyères » : demande d’autorisation de défrichement
– Signature d’actes authentiques en la forme administrative : désignation d’un adjoint
– Assainissement collectif à Cublas : plan de financement
– Prolongation de l’extension électrique à Las […]

Août 08

Conseil Municipal du 30 juin 2017

Ordre du jour :
– Élection des délégués sénatoriaux et de leurs suppléants
Conseil Municipal du 30.06.2017

Juil 29

Conseil Municipal du 27 juin 2017

Ordre du jour :
– Acquisitions foncières à Cublas
– Classement dans le domaine public de parcelles communales
– Voirie 2017 : marché
– Modification des statuts du SIEG
– Questions diverses : Aménagement du Bourg, vitesses excessives dans les villages, chemin d’accès au village du Creux près Cublas
Conseil Municipal du 27.06.2017

Juil 04

Info Sauviat de juillet 2017

Info Sauviat 37

Mai 27

Conseil Municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour :
– Comptes administratifs et de gestion de la commune et de l’assainissement 2016
– Affectations de résultats 2016 et Budgets 2017 de la commune et de l’assainissement
– Taux d’imposition 2017
– Modification des statuts de la communauté de communes (compétence ANC)
– Indemnités du Maire et des Adjoints
– Extension du réseau électrique à Las Thioulas
– […]

Avr 20

Info Sauviat d’avril 2017

Info Sauviat 36

Mar 11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Jan 21

Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Ordre du jour :
– Approbation de la carte communale révisée
– Adhésion au CNAS
– Instauration d’une aide financière aux propriétaires privés pour des travaux de ravalement de façade et de mise en peinture de volets bois dans Le Bourg
– Questions diverses : sécurisation des serves
Conseil Municipal du 20.12.2016

Déc 20

Conseil Municipal du 29 novembre 2016

Ordre du jour :
– Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Courpière
– Vente de la parcelle ZN 41
– Acquisition foncière ZB 30 et 31
– Renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
– Voirie 2017 : plan de financement
– Tarifs 2017
– Autorisation d’ester en justice
– Extension pour alimentation électrique à Las Thioulas
– Questions diverses : […]

Sep 20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

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