Archives du mot-clé : carte communale

Mar
11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Jan
31

Approbation de la carte communale de Sauviat

Par délibération du Conseil Municipal en date du 20 décembre 2016, et par arrêté préfectoral du 17 janvier 2017, a été approuvée la carte communale de Sauviat.
Cette délibération et cet arrêté préfectoral seront affichés à la porte de la Mairie du 31 janvier 2017 au 02 mars 2017 inclus. Le dossier d’approbation de la carte […]

Jan
21

Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Ordre du jour :
– Approbation de la carte communale révisée
– Adhésion au CNAS
– Instauration d’une aide financière aux propriétaires privés pour des travaux de ravalement de façade et de mise en peinture de volets bois dans Le Bourg
– Questions diverses : sécurisation des serves
Conseil Municipal du 20.12.2016

Oct
06

Info Sauviat N°34 d’octobre 2016

Info Sauviat 34

Sep
20

ENQUÊTE PUBLIQUE – RÉVISION CARTE COMMUNALE

Le Maire de la commune de Sauviat a l’honneur d’informer les habitants que, conformément à l’arrêté municipal en date du 15 septembre 2016, une enquête est ouverte sur le projet de révision de la carte communale.
Le dossier justificatif sera déposé à la Mairie pendant un mois minimum du jeudi 06 octobre 2016 au jeudi 10 […]

Sep
20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Oct
13

Conseil Municipal du 23 septembre 2015

Ordre du jour :
– Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)
– Rapport de l’eau 2014 (SIAEP de la Faye)
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Suppression du poste d’Adjoint Technique 2ème classe permanent à temps complet
– Taxe d’aménagement – Modification du Taux
– Questions diverses (déplacement de réseaux, loi NOTRe, révision de la carte communale, aménagement du Bourg, réunion de villages, […]

Août
01

Révision de la carte communale – permanence du 08.09.2015

Dans le cadre de la révision de la carte communale,
une permanence en Mairie est prévue
le mardi 08 septembre 2015
aux heures d’ouverture habituelles de la Mairie.
Monsieur Erik JEANTON, chef de projet du bureau d’études,
sera présent avec des plans de tous les villages faisant apparaître les modifications souhaitées des futures zones de constructibilité.
Avec les élus, […]

Juil
07

Info Sauviat N°29 de juillet 2015

Info Sauviat 29

Mar
11

Conseil Municipal du 19 février 2014

Ordre du jour :
– Extension et réhabilitation de la Mairie : demande d’aide financière exceptionnelle
– Bilan financier : Comptes de Gestion et Comptes Administratifs 2013
– Engagement de dépenses d’investissement 2014 avant le vote des Budgets
– Opposition au projet de privatisation de l’autoroute A75
– Questions diverses : Salle d’Accueil, acquisitions foncières…
Conseil Municipal du 19.02.2014

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