Archives de l’étiquette : Assainissement

Avr 20

Info Sauviat d’avril 2017

Info Sauviat 36

Sep 20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Déc 14

Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Ordre du jour :
– Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (proposition de fusion des communautés de communes par le Préfet)
– Travaux d’extension et d’aménagement de la Maire : avenant N°1 au lot 8 Electricité
– Recensement de la population 2016
– Extension pour alimentation électrique « Les Sagnes »
– Tarifs 2016
– Affaires du personnel communal
– Questions diverses : […]

Juin 30

Conseil Municipal du 17 juin 2015

Ordre du jour :
– Installation d’un poteau relai WifiMax
– Extension et réhabilitation de la Mairie : contrôle technique
– Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2015
– Décision modificative au Budget Assainissement 2015
– Motion pour la sauvegarde des libertés locales
– Questions diverses : remplacement des chaises de la Salle d’Accueil, acquisition de matériel […]

Avr 16

Conseil Municipal du 1er avril 2015

Ordre du jour :
– Comptes administratifs 2014
– Comptes de Gestion 2014
– Affectation de résultats 2014 et Budgets 2015
– Taux d’imposition 2015
– Servitudes ErDF
– Questions diverses : trous sur accotements RD316a à Suchéras, réunions de villages, feu d’artifice 2015
Conseil Municipal du 01.04.2015

Nov 25

Conseil Municipal du 19 novembre 2014

Ordre du jour :
– Taxe d’Aménagement
– Location de l’appartement T4 de l’ancienne Mairie
– Location de l’appartement T3 de l’ancien presbytère
– Tarifs 2015
Conseil Municipal du 19.11.2014

Mai 22

Conseil Municipal du 16 avril 2014

Ordre du jour :
– Constitution des commissions
– Désignation des délégués aux organismes extérieurs
– Budgets 2014
– Taux d’imposition 2014
– Création d’un poste d’Adjoint Technique de 1ère classe
– Questions diverses : logements locatifs, demande d’acquisition d’un terrain communal, poteaux incendie…
Conseil Municipal du 16 avril 2014

Oct 22

Conseil Municipal du 30 septembre 2013

Ordre du jour :
– Extension et réhabilitation de la Mairie
– Voirie 2014
– Aménagement des pistes forestières : avenant N°1
– Virements de crédits au Budget communal 2013
– Admission en non valeur
– Amortissement comptable des dépenses liées aux réseaux
– Adhésions au syndicat informatique et à l’établissement public foncier
– Rapport de l’eau 2012
– Avis sur le Plan Local […]

Avr 13

Conseil Municipal du 13 mars 2013

Ordre du jour :
– Assurance du personnel titulaire
– Mise à disposition de la Salle d’Accueil
– Comptes Administratifs 2012
– Comptes de Gestion 2012
Conseil Municipal du 13.03.2013

Mar 07

Conseil Municipal du 20 février 2013

Ordre du jour :
– Engagement de dépenses avant le vote du Budget
– Amortissements de dépenses
– Nouvelle adhésion à l’EPF-Smaf
– Instauration d’un régime indemnitaire
– Sécurité incendie
Conseil Municipal du 20.02.2013

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