Archives de la Catégorie : Comptes-rendus Conseil Municipal

Mar
11

Conseil Municipal du 28 février 2017

Ordre du jour :
– Instauration d’un droit de préemption
– Engagement de dépenses d’investissement 2017
– Dégrèvements sur taxe foncière 2015 et 2016
– Libéralité reçue
– Location de l’appartement T4 de l’ancien presbytère
– Demande d’acquisition d’un bien de section : ZK 151 Chez Giraud
– Questions diverses : changement d’une chaudière , commissions thématiques Thiers Dore et Montagne, point […]

Jan
21

Conseil Municipal du 20 décembre 2016

Ordre du jour :
– Approbation de la carte communale révisée
– Adhésion au CNAS
– Instauration d’une aide financière aux propriétaires privés pour des travaux de ravalement de façade et de mise en peinture de volets bois dans Le Bourg
– Questions diverses : sécurisation des serves
Conseil Municipal du 20.12.2016

Déc
20

Conseil Municipal du 29 novembre 2016

Ordre du jour :
– Modifications statutaires de la Communauté de Communes du Pays de Courpière
– Vente de la parcelle ZN 41
– Acquisition foncière ZB 30 et 31
– Renouvellement d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
– Voirie 2017 : plan de financement
– Tarifs 2017
– Autorisation d’ester en justice
– Extension pour alimentation électrique à Las Thioulas
– Questions diverses : […]

Oct
08

Conseil Municipal du 27 septembre 2016

Ordre du jour :
– Nombre et répartition des sièges au sein du futur Conseil Communautaire issu de la fusion des communautés de communes
– Dégrèvements de taxe foncière 2015 suite à sécheresse
– Location de l’appartement T2 de l’ancien presbytère (PT2)
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, programmation de travaux pour 2017/2018, révision de la carte […]

Sep
20

Conseil Municipal du 17 août 2016

Ordre du jour :
– Permis de Construire PC06341416T0005
– Location de l’appartement T2 de l’ancienne Mairie
– Rapport de l’eau 2015 établi par le S.I.A.E.P. de la Faye
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses : assainissement collectif à Cublas, acquisition d’un terrain privé, vente d’une parcelle communale, révision de la carte communale, débroussaillage des chemins, fibre optique, […]

Juil
04

Conseil Municipal du 21 juin 2016

Ordre du jour :
– Fusion des communautés de communes : arrêté préfectoral
– Fonds de Péréquation InterCommunal (FPIC) 2016
– Admissions en non-valeurs au Budget communal 2016
– Voirie 2016 : marché
– Recrutement d’un agent en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs
– Création d’un poteau incendie au village du Monteilhet […]

Mai
07

Conseil Municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :
– Comptes Administratifs et de Gestion 2015
– Budgets 2016
– Taux d’imposition 2016
– Dédommagement de l’assurance suite à sinistre dégât électrique
– Équipements de la nouvelle Mairie
– Travaux de terrassement de la cour des logements locatifs de l’ancienne Mairie
– Questions diverses : inauguration de la nouvelle Mairie, feu d’artifice 2016
Conseil Municipal du 14.04.2016

Avr
14

Conseil Municipal du 12 mars 2016

Ordre du jour :
– Avenant N°2 au lot 05 : plâtrerie – peintures des travaux de la Mairie
Conseil Municipal du 12.03.2016

Mar
10

Conseil Municipal du 17 février 2016

Ordre du jour :
– Avenants au marché de travaux d’extension et de réhabilitation de la Mairie
– Admissions en non-valeurs au budget communal 2016
– Voirie 2016 : plan de financement
– Rétrocession à la commune de la concession funéraire N°93
– Soutien à l’ANRAF
– Questions diverses : aménagement de la traverse de Bourg, toiture de l’église, inauguration de […]

Fév
18

Conseil Municipal du 19 janvier 2016

Ordre du jour :
– Admissions en non-valeurs au Budget Assainissement 2015
– Engagement de dépenses d’investissement aux Budgets 2016
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau électrique et de gaz
– Aménagement de la traverse de Bourg
– Questions diverses : terrain de la […]

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