Archive mensuelles: février 2012

Fév 07

Conseil Municipal du 04 janvier 2012

Ordre du jour :
– Avenant au bail locatif
– Nouvelles adhésions à l’EPF-Smaf
– Questions diverses

Conseil Municipal du 04.01.2012

Fév 07

Conseil Municipal du 23 novembre 2011

Ordre du jour :
– Institution de la Taxe d’Aménagement
– Adhésion de la commune de Saint-Amant-Roche-Savine au S.I.A.E.P. de la Faye
– Acquisition de plein droit par la commune de biens sans maître
– Recrutement d’un agent technique en C.A.E.
– Tarifs 2012
– Questions diverses

Conseil Municipal du 23.11.2012